Michel Cavey

De: Michel CAVEY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département de la Drôme
Groupe:
Drôme
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036012867(source JORF)
admission
14 Novembre 201714/11/2017
De: Michel CAVEY
administrateur des finances publiques de 5e échelon, administrateur des finances publiques territorial de Roanne (Loire)
Objet:
à la direction départementale des finances publiques de la Drôme
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Drôme
JORFTEXT000032673231(source JORF)
affectation
10 Juin 201610/06/2016
De: Michel CAVEY
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté
comptable chargé de la recette des finances de Roanne (Loire)
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 2e catégorie
JORFTEXT000022668588(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Michel CAVEY
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 2e catégorie
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668588(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Cavey (Michel)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Roanne (Loire)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Loire
Remplace:M. Bouellat. (Cycle 2009, C, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public.)
Groupe:
Chef de service comptable
JORFTEXT000021481201(source JORF)
réintégration
15 Décembre 200915/12/2009
De: Michel Cavey
fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
professeur des universités spécialisé
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000252120(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cavey (Michel, Marc)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : médecine générale et gériatrique
Concours de type 2
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004